Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FONDANTS DU NORD
PRUVOST-LEROY (SARL)

Numéro de dépôt :
3166562
Date de dépôt :
27/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2012
LES FONDANTS DU NORD de PRUVOST-LEROY

Présentation de la marque LES FONDANTS DU NORD

Déposée le 27 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRUVOST-LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES FONDANTS DU NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRUVOST-LEROY domicilié(e) Rue principale, BP 7,62120 ST HILAIRE-COTTES - 62120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 107 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRUVOST - LEROY VIANDES EN GROS - COMMERCE DE BESTIAUX SARL au Capital de 564.000 Euros domicilié(e) BP 7, SIRET 33210743200012 APE 151 A N° TVA FR 00332107432,62120 ST-HILAIRE COTTES - 62120 - France.

La marque LES FONDANTS DU NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FONDANTS DU NORD est expirée depuis le 27 mai 2012.

PRUVOST-LEROY a également déposé les autres marques suivantes : PRUVOST LEROY , LE BOEUF DU CH' TI


PRUVOST-LEROY (SARL) - Rue principale, BP 7,62120 ST HILAIRE-COTTES - 62120 - France - SIREN 332107432


PRUVOST - LEROY VIANDES EN GROS - COMMERCE DE BESTIAUX SARL au Capital de 564.000 Euros - BP 7, SIRET 33210743200012 APE 151 A N° TVA FR 00332107432,62120 ST-HILAIRE COTTES - 62120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

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